Les consorts BOSSELLERA, propriétaires des écuries de Goujon d’en Haut sur la commune de Saint- Paul-sur-Save, souhaitent faire installer des panneaux photovoltaïques par la société PPSUN sur le toit d’un manège à l’intérieur duquel s’entraînent des chevaux.
Ce manège est un bâtiment achevé le 20 décembre 2019 et situé sur la parcelle A217.
Les consorts BOSSELLERA font appel au cabinet dans lequel vous travaillez pour mener à bien ce projet.
Le cabinet dispose de tout le potentiel technique et humain nécessaire à la réalisation des travaux que ce dossier abordera :
- des travaux topométriques ;
- une division en volumes ;
- un Document Modificatif du Parcellaire Cadastral (DMPC).
Les consorts BOSSELLERA souhaitent que toutes les démarches, opérations techniques et juridiques soient réalisées par votre cabinet.
Le travail demandé dans ce sujet consiste à fournir à l’employeur une partie des éléments qui lui permettront de répondre à cette attente dans différents domaines et dans l’ordre suivant :
- Ouverture du dossier pour analyser les informations provenant de sites professionnels.
- Mesures sur le terrain, traitement des données et contrôles qui conduiront entre autres, à appréhender l’usage d’un drone et la réalisation d’un plan topographique.
- Préparation de la division parcellaire et de la division en volumes, ainsi que l’étude du terrassement d’un chemin d’accès et la planification des tâches du dossier.
Description du sujet.
- Partie A : Ouverture du dossier
- Partie B : Préparation du levé
- Partie C : Travaux réalisés
- Partie D : Cadastre et division en volumes
- Partie E : Étude de prix et planification
